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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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DELPEYRAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
1271607
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
20/02/2024
DELPEYRAT de DELPEYRAT

Présentation de la marque DELPEYRAT

Déposée le 20 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « DELPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque DELPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELPEYRAT est expirée depuis le 20 février 2024.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2003 n°2253578 - Publication au BOPI 2003-12-02

Renouvellement sans limitation n°2025552 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2543077 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

CONSERVES ALIMENTAIRES : FOIE GRAS, TRUFFES, SPECIALITES, TERRINES ET PATES, PLATS CUISINES ET D'UNE MANIERE GENERALE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES LIQUIDES OU SOLIDES PREPARES CONSERVES SOUS TOUTES SES FORMES.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.